Droit judiciaire Tome 2: Manuel de procédure civile

collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège

Beschrijving

Auteur:

Type werk:

Uitgever: , 2015

Aantal pagina's: 1528 p.

Barcode: GT00006891

ISBN: 9782804473440

Beschikbaar: ja

Uitleeninformatie

Deel van:

Aantal exemplaren: 1

Uitleenbaar: Ja

Plaatskenmerk:

  • PRO 1 LEVA 2015
 

Korte inhoud:

  • Dans le prolongement du tome 1er présentant les trois premiers livres du Code judiciaire, ce manuel qui reprend, en hommage à sa mémoire et en reconnaissance de son immense apport au droit judiciaire, l’intitulé donné par le professeur Albert Fettweis à son célèbre ouvrage, est une œuvre collective.
 
  • Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation.
 
  • À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et l’instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d’instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l’arbitrage.

Inhoudstabel:

  • Liste des abréviations Avant-propos
  • INTRODUCTION, par Georges DE LEVAL
  • TITRE 1 – PRINCIPES DIRECTEURS DU PROCÈS CIVIL, par Jacques VAN COMPERNOLLE
  • TITRE 2 – L’ACTION EN JUSTICE – LA DEMANDE ET LA DÉFENSE, par Georges DE LEVAL et Bénédicte BIEMAR
  • TITRE 3 – LA PROCÉDURE DE DROIT COMMUN – L’INSTANCE, par Hakim BOULARBAH, Pierre MOREAU et Laurent FRANKIGNOUL
  • TITRE 4 – INTRODUCTION ET INSTRUCTION DE LA DEMANDE – REQUÊTE UNILATÉRALE, par Hakim BOULARBAH
  • TITRE 5 – LES MESURES D’INSTRUCTION, par Dominique MOUGENOT
  • TITRE 6 – LES INCIDENTS RELATIFS AU PROCÈS, par Hakim BOULARBAH, Laurent FRANKIGNOUL et Vanessa GRELLA
  • TITRE 7 – LE JUGEMENT, par Georges DE LEVAL
  • TITRE 8 – LES VOIES DE RECOURS ORDINAIRES, par Georges DE LEVAL
  • TITRE 9 – VOIES DE RECOURS EXTRAORDINAIRES, par Jean-François VAN DROOGHENBROECK
  • TITRE 10 – LES SAISIES CONSERVATOIRES, LES VOIES D’EXÉCUTION ET LE RÈGLEMENT COLLECTIF DE DETTES, par Frédéric GEORGES
  • TITRE 11 – L’ARBITRAGE ET LA MÉDIATION, par Olivier CAPRASSE
 

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